Mentions légales

Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations légales relatives à ce site.

Éditrice du site

• Nom commercial : Tarseline Productions
• Éditrice : Apolline Tardieu
• Statut juridique : Entrepreneur individuel (EI) Immatriculation au Registre du commerce des sociétés de Nanterre.
• Adresse professionnelle : Se situe à Rueil-Malmaison, FRANCE
• SIRET : sous le numéro 10526482400019.
• TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (CGI).
• E-mail : tarselineproductions@gmail.com

Directrice de la publication

Apolline Tardieu (contact : tarselineproductions@gmail.com).

Hébergement

Le site www.tarselineproductions.com est hébergé sur les serveurs de OVH SAS, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (œuvres, illustrations, peintures, photographies, vidéos, textes, logos, graphismes et structure du site) est la propriété exclusive d'Apolline Tardieu / Tarseline Productions, sauf mention contraire, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon (articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Les créations réalisées pour des clients (logos, pochettes, personnages, décors d'animation…) sont présentées pour illustrer le travail de l'artiste ; les droits d'exploitation qui s'y rattachent sont régis par les contrats conclus avec chaque client. Les noms et logos des clients cités appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

L'acquisition d'une œuvre originale et d'œuvre à techniques mixtes ne transfère pas les droits de reproduction et de représentation, qui restent à l'artiste (article L111-3 du Code de la propriété intellectuelle).

Données personnelles et cookies

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Responsabilité

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Droit applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont compétents, sous réserve des règles impératives applicables aux consommateurs.

Dernière mise à jour : 25 octobre 2026